Voici un guide qui fournit des repères utiles pour les écoles qui gèrent au quotidien des contenus numériques et qui se posent des questions sur la gestion de propriété intellectuelle et du droit à l’image dans le cadre de plateformes de partage, de réseaux sociaux, sites Internet et blogs, MOOCs, applications mobiles…
En effet, les rapports, textes, photos, images, illustrations, conférences, supports pédagogiques, logiciels, bases de données, logos, dessins, vidéos, design… peuvent être protégés par des droits de propriété intellectuelle et/ou par un droit à l’image.
Aussi, mieux vaut-il être avoir un regard averti sur ces questions.
Ce guide délivre bien des réponses pratiques. Des ressources complémentaires en ligne mentionnées permettent d’approfondir certains points du documents.
Sommaire du guide
Introduction au droit de la propriété intellectuelle
Les œuvres de l’esprit et le droit d’auteur
Les bases de données et les logiciels
Formalisme des autorisations
L’utilisation des contenus protégés en pratique
Les réseaux sociaux et les plateformes de diffusion
Droit à l’image des biens et des personnes
Guide des droits d’auteur, de l’utilisation des images numériques